Compte rendu CM

Prochain Conseil Municipal.

 Date de la prochaine réunion du conseil municipal.

 Le Lundi 14 avril 2025 à 19h00

                en Mairie, Salle des Cérémonies.

Ordre du jour

1 – Adoption du compte-rendu de la réunion précédente du 27 mars 2025

2 – Compte Financier Unique 2024 (le CFU se substitue au Compte Administratif et au Compte de Gestion)

3 – Affectation du résultat 2024

4 – Vote des taxes

5 – Budget Primitif 2025

6 – Fongibilité des crédits (virements de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section, dans la limite de 7.50 % des dépenses réelles en fonctionnement et en investissement)

7 – Demande du Service de Gestion Comptable de Cambrai, admissions en non-valeur et reprise de provisions

8 – Adhésions à : Cinéligue, Les Scènes du Haut Escaut, le CLIC ENTOUR’AGE de Cambrai et à l’association des Maires du Nord

9 – SIDEC : Autorisation à Monsieur le Maire de donner mandat pour la transmission de données dans le cadre de la convention cadre pour la constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de fournitures d’énergie, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique

10 – Dénomination de l’école publique

11 – Demande de départ d’une commune du Sivom de la Vacquerie

12 – Information au Conseil Municipal sur la demande présentée par la Société Les Vents du Cambrésis en vue d’obtenir une autorisation environnementale d’exploiter un parc éolien dit « Seuil du Cambrésis » concernant 6 aérogénérateurs sur le territoire des communes de Noyelles-Sur-Escaut et Ribécourt-La-Tour

13 – Questions diverses

 

Ci-dessous les comptes rendus des délibérations du conseil municipal.