Compte rendu CM

Prochain Conseil Municipal.

 Date de la prochaine réunion du conseil municipal.

LE JEUDI 05 JUIN 2025 à 18h30

                en Mairie, Salle des Cérémonies.

Ordre du jour

1 – Adoption du compte-rendu de la réunion précédente du 14 avril 2025

2 – Choix de l’entreprise pour les travaux de chauffage à l’école publique

3 – Jury criminel, formation de la liste pour 2026

4 – Modifications de statuts de différents postes

5 – Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel), qui se substitue aux primes ou indemnités déjà existantes.

6 – Tarif cantine

7 – Avis du Conseil Municipal sur :

 – La demande d’autorisation environnementale d’exploiter un parc éolien dit « Seuil du Cambrésis », composé de 6 aérogénérateurs sur le territoire des communes de Noyelles-sur-Escaut et Ribécourt-La-Tour

 –  La demande d’autorisation environnementale d’exploiter un parc éolien dit « Extension du Parc Eolien des Portes du Cambrésis », composé d’une éolienne et d’un poste de livraison sur le territoire de Flesquières

 – Les documents (arrêtés et clés USB) sont disponibles à l’accueil de la mairie.

8 – Subventions du Conseil Départemental et de la Communauté d’Agglomération de Cambrai

9 – Questions diverses

Ci-dessous les comptes rendus des délibérations du conseil municipal.