Compte rendu CM

Prochain Conseil Municipal.

 Date de la prochaine réunion du conseil municipal.

LE JEUDI 23 OCTOBRE 2025 à 18h00

                en Mairie, Salle des Cérémonies.

Ordre du jour

1 – Adoption du compte-rendu de la réunion précédente du

04 septembre 2025

2 – Renouvellement du contrat d’un agent contractuel

3 – Départ des locataires du 748, Avenue du Général de Gaulle

4 – Caution du logement 291, Place de la Mairie Appartement n° 1

5- Attribution de logement

6 – Décisions Budgétaires Modificatives

7 – RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) : Validation de la délibération suite au Comité Social Technique du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord

8 – Convention d’adhésion au service mission d’intérim territorial du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord

9 – Affiliation volontaire au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord du Syndicat Mixte du SCOT Sambre Avesnois

10 – Adoption des nouveaux statuts du Syndicat Mixte De l’Energie du Cambrésis – Comités Syndicaux du 28 août 2025 et du 09 septembre 2025

11 – Adhésion de la commune de MALINCOURT au sein du SIVU « Murs Mitoyens du Cambrésis »

12 – Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN

13 – Questions diverses

Ci-dessous les comptes rendus des délibérations du conseil municipal.